Mentions légales

Le présent site internet, accessible à l’adresse : www.parc-des-petites-merveilles.fr, est édité par :

SARL Parc des Petites Merveilles au capital de 50 000 €, inscrite au RCS de BERGERAC (24) sous le numéro 978 317 360 et dont le siège social se situe à l’adresse suivante :
2173 avenue du docteur Deseymeris
24610 VILLEFRANCHE DE LONCHAT – France
Tél : 06 31 80 29 15
Email : admin@parc-des-petites-merveilles.fr
N° TVA : FR 06 978 317 360
SIRET : 978 317 360 000 11

Directeur de la publication : Laura Manniello, Directrice du Parc des Petites Merveilles.
Responsable de la rédaction : Laura Manniello, Directrice du Parc des Petites Merveilles.

O2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40

Site web : https://www.o2switch.fr

L’ensemble des éléments composant le site du Parc des Petites Merveilles (structure, textes, photographies, images, vidéos, graphismes, logos, bases de données, etc.) est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable du Parc des Petites Merveilles, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site est interdite.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité de son auteur conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La copie sur support papier ou numérique à des fins strictement privées est autorisée conformément aux dispositions de l’article L.112-5 du Code de la propriété intellectuelle.

La création de liens hypertextes vers le site du Parc des Petites Merveilles est autorisée sous réserve que :

  • le lien ne dénature pas le contenu ni l’image du site ;
  • le lien ne laisse pas croire à un partenariat, une affiliation ou une approbation par le Parc des Petites Merveilles ;
  • le site qui crée le lien ne diffuse pas de contenus illégaux ou contraires aux bonnes mœurs.

Tout autre type de lien, notamment ceux intégrant le site dans un cadre (“iframe”) ou donnant accès à des contenus payants sans autorisation, doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable du Parc des Petites Merveilles.

Les informations diffusées sur le site du Parc des Petites Merveilles sont fournies à titre informatif.
Le Parc des Petites Merveilles s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible mais ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.
L’utilisation des informations présentes sur le site se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur.
Le Parc des Petites Merveilles se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations légales, notamment en cas de changement de la législation en vigueur pour les mettre en conformité avec celle-ci.

Le présent site est régi par le droit français.
En cas de litige ou de contestation concernant l’utilisation du site, la validité, l’interprétation ou l’exécution des présentes mentions légales, les tribunaux français seront seuls compétents, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez contacter : admin@parc-des-petites-merveilles.fr